Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : [ 16 juillet 2026]

 

 

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site twin-3d.com (ci-après le « Site »), ainsi que de définir les droits et obligations des utilisateurs.

Tout accès et toute utilisation du Site supposent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

 

 

2. Éditeur du Site

Le Site est édité par TWIN 3D, SARL au capital de 15 000 €, dont le siège social est situé 19, rue Jean Brébion — 49100 Angers, immatriculée au RCS d’Angers sous le numéro 893 926 402. Les informations complètes figurent dans les mentions légales du Site.

 

 

3. Acceptation et modification des CGU

En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve. À défaut d’acceptation, l’utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site.

TWIN 3D se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site.

 

 

4. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les coûts liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) restent à la charge de l’utilisateur.

TWIN 3D s’efforce de maintenir le Site accessible en permanence, mais ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité, notamment liée à une opération de maintenance, une mise à jour, une défaillance technique ou un cas de force majeure. TWIN 3D se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site sans préavis et sans que sa responsabilité puisse être engagée.

 

 

5. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU, à la réglementation en vigueur et à l’ordre public. Il s’interdit notamment :

• de perturber, ralentir ou entraver le fonctionnement du Site ;
• d’accéder frauduleusement au Site ou à ses systèmes d’information ;
• d’extraire, reproduire ou réutiliser, à des fins commerciales ou non, tout ou partie des contenus du Site sans autorisation ;
• d’introduire tout contenu ou programme susceptible de nuire au Site ou à ses utilisateurs.

 

 

6. Contenu du Site

Les informations et documents présentés sur le Site (descriptions de produits, solutions, formations, données techniques) sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et ne constituent pas une offre de vente. Toute demande commerciale fait l’objet d’un devis ou d’un contrat distinct.

TWIN 3D apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées, sans toutefois garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

 

 

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, mises en page) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de TWIN 3D ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de TWIN 3D, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de TWIN 3D ou de tiers. Toute utilisation sans autorisation est prohibée.

 

 

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. TWIN 3D n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l’usage qui pourrait en être fait.

La mise en place d’un lien vers le Site est soumise à l’accord préalable de TWIN 3D.

 

 

9. Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des contenus qu’il consulte. TWIN 3D ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder.

 

 

10. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le Site et l’utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

 

 

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.